Vous êtes sur
le site Internet du SMIDOM
| Support administratif | SMIDOM de Thoissey Zone Industrielle Rue Raymond Noël 01140 ST DIDIER SUR CHALARONNE Tél : 04 74 04 94 69 Fax : 04 74 69 76 47 Courriel : stephanie-garcia.smidom@wanadoo.fr |
Responsabilité
éditoriale : Stéphanie Garcia, chargé de la Communication Rédacteur en chef/Webmestre : Stéphanie Garcia, chargé de la Communication Responsabilité technique : DSFI SARL, Prestataire |
Traitement automatisé d'informations
nominatives
Le SMIDOM de Thoissey ne collecte sur les visiteurs du site aucune autre information
nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement
fournies en particulier par l'intermédiaire des adresses électroniques de ses
correspondants. Nous
vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification
et de suppression des données vous concernant (article 34 de la loi "Informatique
et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous
à stephanie-garcia.smidom@wanadoo.fr. Le
site http://www.smidom-thoissey.org est déclaré
à la Commission Nationale de l'Informatique
et des Libertés sous le numéro 1150433.
Nous nous interdisons toute revente de fichiers, qu'il s'agisse d'adresses postales, d'adresses électroniques, de numéros de téléphone, de télécopie ou de tout autre renseignement. Vos coordonnées ne seront utilisées que pour satisfaire votre commande. Elles pourront également nous servir à vous informer des opérations promotionnelles (sauf avis contraire de votre part).
Tous droits réservés
Les noms cités sur ce site Internet sont des marques déposées
ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires
respectifs. L'auteur du site décline toute responsabilité pouvant
provenir de l'usage des données ou programmes figurant dans ce site.
Le site du diocèse de Lyon est tous
droits réservés SMIDOM de Thoissey. Il est donc protégé
par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété
intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme
ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de
son auteur, SMIDOM de Thoissey .
La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au
terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que "les
copies ou reproductions strictement réservées à l'usage
privé du copiste et non destinées à une utilisation collective"
et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple
et d'illustration, "toute représentation ou reproduction, intégrale
ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit
ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article
40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon
sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.
Site du SMIDOM de Thoissey
Tous droits réservés http://www.smidom-thoissey.org
Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans
l'accord de l'auteur